Conseil Municipal du 11 février 2008



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2008-37APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 7 JANVIER 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-38DENOMINATION DE VOIES PUBLIQUES. - Délibération - (sans annexe)
2008-39RENOUVELLEMENT URBAIN DU QUARTIER TROUSSIER - PROTOCOLE D'ACCORD. - Délibération - (sans annexe)
2008-40BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET PRINCIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-41TAUX D'IMPOSITION 2008. - Délibération - (sans annexe)
2008-42ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS ASSORTIES DE CONDITIONS D'OCTROI. - Délibération - (sans annexe)
2008-43BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2008-44BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET. - Délibération - (sans annexe)
2008-45BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON - VERSEMENT D'UNE SUBVENTION D'EQUILIBRE. - Délibération - (sans annexe)
2008-46BUDGET PRIMITIF 2008 - BUDGET ANNEXE PARKING BOIRON. - Délibération - (sans annexe)
2008-47BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET ANNEXE CAMPING. - Délibération - (sans annexe)
2008-48BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET ANNEXE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES GEORGES MERARD. - Délibération - (sans annexe)
2008-49BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET ANNEXE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES ATHENA. - Délibération - (sans annexe)
2008-50BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET ANNEXE RESIDENCE POUR PERSONNES AGEES MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-51BUDGET PRIMITIF 2008 BUDGET ANNEXE RESTAURANT MA CALADE. - Délibération - (sans annexe)
2008-52INDEMNITE DE CONSEIL ALLOUEE AU COMPTABLE DU TRESOR CHARGE DES FONCTIONS DE RECEVEUR MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
2008-53PROTOCOLE DE TRANSACTION - SALON DE THE « CHASSET ». - Délibération - (sans annexe)
2008-54CONVENTION POUR LE PLAN REGIONAL DE CONSERVATION PARTAGEE DES PERIODIQUES EN RHONE-ALPES. - Délibération - (sans annexe)
2008-55DESAFFECTATION DE LOGEMENTS DE FONCTION SITUES DANS L'ENCEINTE DES ECOLES. - Délibération - (sans annexe)
2008-56AVENANT N° 3 A LA CONVENTION DE RESTAURATION DES ELEVES GARDIENS DE LA PAIX DU COMMISSARIAT. - Délibération - (sans annexe)
2008-57RACCORDEMENT ENTRE LE CENTRE DE SUPERVISION URBAIN(CSU) ET LE COMMISSARIAT DE POLICE /MARCHE NEGOCIE SANS MISE EN CONCURRENCE ET SANS PUBLICITE PREALABLE RELATIF A LA MISE EN OEUVRE DE CETTE PRESTATION. - Délibération - (sans annexe)
2008-58EXONERATION CONCERNANT DES FRAIS DE FOURRIERE. - Délibération - (sans annexe)
2008-59POLE D'ECHANGES : AMENAGEMENT ESPACES EXTERIEURS ET RESTRUCTURATION DU BATIMENT VOYAGEURS. CONVENTION FINANCEMENT DES TRAVAUX. - Délibération - (sans annexe)
2008-60BILAN DES ACQUISITIONS ET VENTES REALISEES AU COURS DE L'ANNEE 2007. ARTICLE L.2241-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES - Délibération - (sans annexe)
2008-61116 ET 128 RUE PASTEUR : VENTE PAR LA VILLE. - Délibération - (sans annexe)
2008-62RISQUES MAJEURS : APPROBATION DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE. - Délibération - (sans annexe)
2008-63CIMETIERE DE VILLEFRANCHE : FIXATION DU PRIX DE VENTE DES CAVEAUX SUITE A REPRISE DE CONCESSIONS PERPETUELLES EN L'ETAT D' ABANDON. - Délibération - (sans annexe)
2008-64MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS. - Délibération - (sans annexe)
2008-65INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU C.G.C.T : LOCAUX ECOLE DUMONTET 175 RUE BOIRON, BAIL REGI PAR LE CODE CIVIL AVEC 1 EDUCATION NATIONALE REPRESENTEE PAR M. LE TRESORIER PAYEUR GENERAL DU DEPARTEMENT DU RHONE ET L'INSPECTEUR D' ACADEMIE. - Délibération - (sans annexe)
2008-66INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU C.G.C.T : LOCAUX ECOLE DUMONTET 175 RUE BOIRON-CONVENTION D'OCCUPATION AVEC LE CRDP DE L'ACADEMIE DE LYON REPRESENTE PAR SON DIRECTEUR ET L'INSPECTION ACADEMIQUE DU RHONE REPRESENTEE PAR L'INSPECTEUR D' ACADEMIE. - Délibération - (sans annexe)
2008-67INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L. 2122-22 DU C.G.C.T : LOCAL 47 PASSAGE DE L'ANCIENNE MAIRIE : AVENANT N° 3 AU BAIL COMMERCIAL DU 25 FEVRIER 1994 AVEC M. BESSON YOANN. - Délibération - (sans annexe)